Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZAT
Mlle Aurore ZIMON, Agissant pour le compte de la société "ZAT" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3940443
Date de dépôt :
14/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/08/2022
ZAT de Aurore ZIMON

Présentation de la marque ZAT

Déposée le 14 août 2012 par mademoiselle Aurore ZIMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ZAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-36 du 7 septembre 2012.

Le déposant est mademoiselle Aurore ZIMON domicilié(e) 117 rue Jean Jaurès - 84100 - Orange - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Aurore ZIMON domicilié(e) 117 rue Jean Jaurès - 84100 - Orange - France.

La marque ZAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZAT est expirée depuis le 14 août 2022.

Aurore ZIMON a également déposé les autres marques suivantes : MRAOW


Mlle Aurore ZIMON, Agissant pour le compte de la société "ZAT" en cours de formation - 117 rue Jean Jaurès - 84100 - Orange - France


Mlle Aurore ZIMON - 117 rue Jean Jaurès - 84100 - Orange - France


Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Enregistrement sans modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.